Conditions de Service de Nelixa

1. Introduction et Acceptation

Bienvenue sur le site de Nelixa. En accédant à notre site Web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales de service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site. Ces conditions constituent un accord légal entre vous et Nelixa, régissant votre utilisation de notre site et de nos services. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, et il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

2. Comptes Utilisateur et Inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre site, vous devrez créer un compte utilisateur. Lors de l'inscription, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toutes les activités qui s'y déroulent. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte. Nelixa se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous violez ces conditions.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site de Nelixa, y compris les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de Nelixa ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans l'autorisation écrite préalable de Nelixa. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Contenu Généré par les Utilisateurs et Conduite

Les utilisateurs peuvent soumettre du contenu sur notre site, y compris des commentaires, des critiques et d'autres contributions. En soumettant du contenu, vous accordez à Nelixa une licence mondiale, non exclusive, sans redevance, pour utiliser, reproduire, modifier, et afficher ce contenu. Vous êtes responsable de votre contenu et vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu illégal, offensant ou qui enfreint les droits de tiers.

5. Utilisations Interdites

Vous acceptez de ne pas utiliser notre site pour :

• Violer toute loi ou réglementation applicable.
• Envoyer du spam ou des messages non sollicités.
• Transmettre des virus ou tout autre code malveillant.
• Collecter des informations personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
• Interférer avec la sécurité ou le bon fonctionnement de notre site.

6. Avis de Non-Responsabilité et Garanties

Nelixa fournit ses services "tels quels" et "selon disponibilité" sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que notre site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs. Vous utilisez notre site à vos propres risques. Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de votre utilisation de notre site.

7. Limitation de Responsabilité

Dans les limites permises par la loi, Nelixa, ses dirigeants, employés ou partenaires ne seront en aucun cas responsables des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser notre site. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations découlant de l'utilisation de notre site ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour utiliser nos services.

8. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre site à tout moment, sans préavis, pour toute violation de ces conditions ou pour toute autre raison à notre seule discrétion. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement et toutes les dispositions de ces conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront.

9. Modifications des Conditions

Nelixa peut modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour vous assurer que vous êtes informé de tout changement. Votre utilisation continue de notre site après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés en France pour la résolution de tout litige découlant de ces conditions ou de votre utilisation de notre site.

11. Informations de Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions, veuillez nous contacter à :

• Adresse : Le Loir dans la Théière, 3 Rue des Rosiers
• Téléphone : +33 6 12 34 35 93
• Email : [email protected]

12. Reconnaissance

En utilisant notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions. Vous reconnaissez également que ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Nelixa concernant votre utilisation de notre site, et remplacent tous les accords ou arrangements antérieurs, qu'ils soient écrits ou oraux.